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Séminaire DSR
d'opportunité et évaluation socio-économique Cahier des charges validé par la DIT Appel d'offres à l'été 2013
Présentation PowerPoint
% Région < 25000 €) Objectif: Deux appels à projet par an, printemps et automne. 1er appel à projet 92 2ème appel à projet – Octobre 2023: • 16 contrats reçus pour un montant total d’environ 1,2 M € • Instruction prévue jusqu’en février 2024 3ème appel à projet prévu pour mars 2024 Les outils : contrats
Diapositive 1
Port City : sélection du Havre dans l’appel à projet TIGA (PIA3) (projet portée par le Havre Seine
Rapport_activite_CSES_2013.pdf
2012. Le Ministère de l'écologie a fait appel de cette décision. M. DEVIERS précise que le contenu du jugement en appel devrait être connu prochainement. PRÉSENTATION PAR M. ROMAÑA – CSES : « CONSEIL
2-ddtm-fecamp_ics_24012018.pdf
sur l’eau (5 avril 2016) Cour administrative d’appel de Nantes 20 juin 2017 (16NT02757) Rejet du domaine public maritime (31 mars 2017) Cour administrative d’appel de Nantes En cours d’instance
03_-_decharges_littorales_vf.pdf
-industriels/decharges-littorales Appels à projets, notamment pour la thématique « plastiques
12_-_batiments_patrimoniauxvf.pdf
. Projets inspirants - Eglise de Varengeville-sur-Mer, projet inscrit dans l’appel aux dons de la Fondation
MEDDE_DREAL_presentation_Biodiversite_Eau
extensif (appel à manifestation d'intérêt, réorganisation du parcellaire) Assolement de 2012 A venir
DREAL_rapport_Prevention_Risques_avec visuel
sont exprimés par rapport au niveau maritime (appelé cote marine et exprimé en mètre). La conversion