Glossaire

A

  • Association agréée de surveillance de la qualité de l’air

  • Agriculture biologique

  • Architecte des bâtiments de France

  • Agence départementale pour l’information au logement

  • Application du droit des sols

  • Autorité environnementale

  • Agence européenne pour l’environnement

  • Agence de l’eau Seine-Normandie

  • Application de gestion interactive locale des études

  • Agence locale de l’énergie et du climat

  • Accès au logement et un urbanisme rénové

  • Agence normande de la biodiversité et du développement durable

  • Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

  • Arrêté préfectoral

  • Agence régionale de santé

  • Autorité de sûreté nucléaire

  • Association de surveillance de la qualité de l’air

  • Agence d'urbanisme de Caen Normandie Métropole

B

  • Base de données sur les sites et sols pollués

C

  • Conseil d’architecture d’urbanisme et de l’environnement

  • Conservatoire botanique national

  • Carte communale

  • Centre de contrôle technique poids lourds

  • Centre de contrôle technique véhicule léger

  • Commission départementale de la nature, des paysages et des sites

  • Centre de documentation, de recherche et d’expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux

  • Conservatoire d’espaces naturels

  • Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement

  • Centre d’études et de recherches économiques sur l’énergie

  • Commissariat général au développement durable

  • Conseil général de l’environnement et du développement durable

  • Centre d’information sur l’eau

  • Catalogue interactif régional de consultation des études

  • Centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique

  • Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction

  • Conseil national de l’information géographique

  • Communauté normande des objectifs du développement durable

  • Conseil national de la protection de la nature

  • Conseil national de la transition écologique

  • Contrat de plan État-Région

  • Contrat de plan interrégional État-Régions

  • Comité régional de la biodiversité

  • Comité régional de l’habitat et de l’hébergement

  • Coordination régionale de l’information géographique

  • Conseil scientifique régional du patrimoine naturel

  • Commission de suivi de sites

  • Centre scientifique et technique du bâtiment

  • Contrat de transition écologique

D

  • Demande d’autorisation environnementale unique

  • Droit au logement opposable

  • Direction de l’animation de la recherche, des études et de la statistique

  • Directive cadre sur l’eau

  • Direction de la coordination des politiques publiques et de l’appui territorial

  • Dossier de demande d’autorisation environnementale

  • Direction départementale de la cohésion sociale

  • Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités

  • Direction départementale interministérielle

  • Direction départementale de protection des populations

  • Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature

  • Direction générale de l’énergie et du climat

  • Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

  • Direction générale de prévention des risques

  • Direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages

  • Direction interministérielle du numérique

  • Direction inter-régionale de la mer

  • Direction inter-régionale de la mer - Manche Est - Mer du Nord

  • Diagnostic de performance énergétique

  • Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt

  • Direction régionale aux droits des femmes et à l’égalité entre les femmes et les hommes

  • Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités

  • Directive territoriale d’aménagement (de l’estuaire de la Seine)

  • Déclaration d’utilité publique

E

  • Éducation à l’environnement et au développement durable

  • Eco Energie Tertiaire

  • Énergie renouvelable

  • Établissement public d’aménagement et de gestion de l’eau

  • Établissement public de coopération intercommunale

  • Évaluation préliminaire des risques d’inondation

  • Etat des risques réglementés pour l’information des acquéreurs et des locataires

F

  • Fonds européen agricole pour le développement durable

  • Fonds européen de développement régional

  • Fond national d’aménagement et de développement du territoire

G

  • Gestions des milieux aquatiques et de la prévention des inondations

  • Gestion électronique du registre des émissions polluantes

  • Gaz à effet de serre

  • Guichet unique numérique

H

  • Haute qualité environnementale

I

  • Information acquéreur locataire

  • Installation classée pour la protection de l’environnement

  • Inspection générale de l'environnement et du développement durable

  • Institut national de l’environnement industriel et des risques

  • Inventaire national du patrimoine naturel

  • Institut national de la statistique et des études économiques

  • Internet régional de l'État

  • Organisation internationale de normalisation

L

  • Loi sur l’eau et les milieux aquatiques

  • Ligne nouvelle Paris-Normandie

  • Loi d’orientation des mobilités

M

  • Ministère de l’agriculture et de l’alimentation

  • Ministère de la cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales

  • Mission inter service de l’eau et de la nature

  • Métropole Rouen Normandie

  • Ministère de la transition écologique

O

  • Observatoire de la biodiversité normande

  • Objectifs de développement durable

  • Office français de la biodiversité

  • Observatoire national de la biodiversité

  • Observatoire normand des déplacements

  • Observatoire de la Performance Energétique, de la Rénovation et des Actions du Tertiaire

  • Observatoire social des transports

P

  • Plan climat-air-énergie territorial

  • Plan local d’urbanisme intercommunal

  • Parc naturel régional

  • Plan de prévention des risques

  • Plan de prévention des risques littoraux

  • Plan de prévention des risques miniers

  • Plan de prévention des risques technologiques

  • Plan régional santé environnement

R

  • Convention relative aux zones humides d’importance internationale comme habitats des oiseaux d’eau

  • Réserves biologiques dirigées

  • Réserves biologiques intégrales

  • Réserve naturelle nationale

  • Réseau de transport d’électricité

S

  • Schéma de cohérence territoriale

  • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux

  • Direction européenne sur les risques accidentels

  • Secrétaire général aux affaires régionales

  • Système d’information géographique

  • Système national d’identification et du répertoire des entreprises et de leurs établissements

  • Système d’identification du répertoire des établissements

  • Stratégie locale de gestion des risques d’inondation

  • Services publics+

  • Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions industrielles

  • Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires

  • Schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie

  • Schéma régional de cohérence écologique

T

  • Transition énergétique pour la croissance verte

  • Territoire à énergie positive pour la croissance verte

  • Transport de matières dangereuses

  • Transport routier de marchandises

U

  • Unité départementale de l'architecture et du patrimoine

  • Organisation des Nations Unies pour l'Education, la Science et la Culture

  • Union régionale pour l’habitat des jeunes de Normandie

Z

  • Zéro artificialisation nette

  • Zone de développement de l’éolien

  • Zone à faibles émissions

  • Zones à faibles émissions mobilité

  • Zone humide

  • Zone naturelle d’intérêt écologique, faunistique et floristique

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