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Eau, Nature, Mer et Littoral

La communication autour de la "directive nitrates" en Région

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publié le 11 décembre 2018 (modifié le 14 décembre 2018)

Une plaquette de communication de 36 pages sur les mesures du programme d’actions "nitrates" applicables dans les zones vulnérables de la région Normandie est téléchargeable sur le lien suivant  :

Ce document constitue un résumé des principales règles qui s’appliquent dans les zones vulnérables de Normandie au titre du 6ème programme d’action. Il ne remplace pas les textes réglementaires.