Guides méthodologiques
État des lieux, enjeux et orientations concernant l’environnement de la région :
Profils environnementaux de Normandie
Guides généraux ministériels
Pour aider à la lecture de la nomenclature des études d’impact : Évaluation environnementale, Guide de lecture de la nomenclature des études d’impact (Article R.122-2 du code de l’environnement) édité par le ministère de l’Environnement de l’Énergie et de la Mer
Guide de lecture de la nomenclature des études d’impact (format pdf - 1.4 Mo - 14/03/2017)
Pour mener l’évaluation environnementale d’un document d’urbanisme
Le guide concernant l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme du commissariat général au développement durable (décembre 2011) :
L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme (site du ministère)
Pour analyser les impacts environnementaux d’un plan local d’urbanisme
La grille d’analyse d’un PLU proposée par la DREAL Rhône-Alpes (format pdf - 148.5 ko - 08/01/2016)
Le guide pratique SCoT édité par le Ministère de l’égalité des territoires et du logement
Guide pratique SCoT juin2013 (format pdf - 7.3 Mo - 08/01/2016)
Pour proposer des mesures visant à éviter, réduire ou compenser les impacts du projet sur l’environnement
Éviter, réduire et compenser les impacts sur le milieu naturel (2012, site du ministère)