Le plan climat air-énergie territorial (PCAET)
Carte des plans climat air énergie territoriaux (PCAET) en Normandie
La carte d'élaboration des PCAET indique l'état d'avancement des travaux d'élaboration des PCAET par les collectivités.
8 avril 2024
Planning théorique d’élaboration d’un PCAET
3 octobre 2023
Les collectivités obligées en Normandie
23 octobre 2017
Les collectivités engagées dans l’élaboration des PCAET en Normandie
En cohérence avec ses engagements internationaux et européens en matière d’énergie et de lutte contre le changement climatique, la France a développé des politiques dont les ambitions croissantes ont été inscrites dans des lois successives, dont la loi relative à la Transition Énergétique pour la Croissance Verte du 17 août 2015 (...)
1er septembre 2017
Le porter à connaissance de l’Etat relatif aux PCAET
1er septembre 2017
Contenu du PCAET
1er septembre 2017