Référentiel "Vers des quartiers durables, pistes pour agir"

Le référentiel méthodologique "Vers des quartiers durables, pistes pour agir" est maintenant disponible dans sa nouvelle version actualisée en 2017.

 

Ce guide est destiné aux collectivités pour les aider à concevoir leurs projets d’aménagement et d’urbanisme selon les principes du développement durable afin de préparer au mieux les villes et les bourgs de demain.

Les enjeux sociétaux, la dimension économique du projet, son impact environnemental demandent en effet une approche globale et un portage politique fort.

Comme le référentiel EcoQuartier du Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, le guide de la DREAL questionne le projet à travers 4 domaines  :

• la démarche de projet et le processus de réalisation ;
• le cadre de vie et les usages ;
• le développement territorial ;
• l’impact environnemental.

Ce sont autant de repères à la disposition des porteurs de projets pour faire du sur-mesure.

Les collectivités qui s’engagent peuvent signer la charte des écoquartiers. Elles s’inscrivent ainsi dans un processus de labellisation, récompense du travail accompli et garant d’une véritable politique d’aménagement durable.

• Référentiel - Quartiers Durables pdf - 3.5 Mo

  Guide illustrant, à partir d'expériences locales des démarches variées d'aménagement durable en suivant la grille de lecture du référentiel national.

  • Flyer mars 2017 pdf - 457.9 ko

    Un guide pour des quartiers durables…

    
    

Ci-dessous les annexes thématiques :

• La charte nationale EcoQuartier et ses 20 engagements pdf - 1.2 Mo

• Répertoire des acteurs de l'aménagement durable pdf - 288.4 ko

  Ce répertoire pourra être complété lors d’une nouvelle mise-à-jour. Si vous souhaitez proposer des modifications ou des ajouts, vous pouvez contacter la DREAL Normandie, Bureau de l’Aménagement et du Développement Durable (badd.seclad.dreal-normandie@developpement-durable.gouv.fr).

  
  

• Savoir maîtriser les outils de la planification pdf - 81 ko

  La réalisation d’une opération d’aménagement suppose que la réglementation d’urbanisme applicable sur le territoire, et notamment les documents d’urbanisme, l’aient rendue possible. Cette annexe rappelle quelques dispositions générales ou particulières à connaître, préalablement à la mise en œuvre d’un projet d’aménagement.

• Les acteurs fonciers publics pdf - 3.7 Mo

  Le rôle et les modalités d'intervention de l'EPF de Normandie et de la SAFER.

• Les outils juridiques de la maîtrise foncière pdf - 96 ko

  / !\ Suite à l’ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015 et au décret n°2015-1783 du 28/12/2015, une nouvelle codification du livre Ier du code de l’urbanisme est entrée en vigueur le 1er janvier 2016. Il s’ensuit de nouvelles références, notamment pour tous les articles du livre Ier.

• Les différentes procédures d'aménagement pdf - 178.8 ko

  
  

• Les sources de financement pdf - 123.3 ko

  Où s'adresser pour mobiliser les financements et les aides ?

• Les outils financiers de la commune pdf - 90.8 ko

  Responsabilités, outils, taxations…

• Raisonnement en coût global pdf - 381 ko

  Cette approche est un outil d’aide à la décision permettant d’expliciter les conséquences de décisions d’investissement, tout au long de la durée de vie d’un ouvrage ou d’un aménagement. Présentation du coût global élémentaire, du coût global élargi et du coût partagé.

• Coût global : cas de l'extension et du renouvellement pdf - 3.3 Mo

  Étude réalisée par le CAUE 54, comparant le coût global entre un projet en extension de bourg et un projet en renouvellement urbain.

  
  

• Densifier dans les tissus existants pdf - 1.2 Mo

  Présentation de la démarche BIMBY.

  
  

• L'économie sociale et solidaire pdf - 40.7 ko

  L’économie sociale et solidaire recouvre une très grande diversité d’entreprises qui relèvent de statuts juridiques différents : associations, coopératives, mutuelles, fondations.

  
  

• Energie grise et GES : méthodes de calcul pdf - 221.7 ko

  Cette annexe a pour vocation de détailler certaines grandes notions qui reviennent de plus en plus fréquemment dans les réflexions pour une construction et un aménagement plus durables : l’énergie grise, l’empreinte écologique et le bilan carbone.

  
  

• La transition vers le très haut débit pdf - 68.8 ko

  Le développement du numérique impacte tous les domaines de l’organisation sociale et de la vie civile, il est à considérer dorénavant parmi les thématiques qui sous-tendent un projet d’urbanisme durable.