Les CLIC/CSS dans la Manche
CSS créée dans le cadre du fonctionnement de la société CMC (nouveau nom de KMG) Ultra Pure Chemicals sur le territoire de la commune de Saint-Fromond
| Communes concernées * | Industries concernées |
|---|---|
| Saint-Fromond Airel Communauté d’agglomération de "Saint-Lô agglo" |
CMC Materials (ex. KMG UPC) |
-
Comité Local d’Information et de Concertation (CLIC)
Arrêté préfectoral du 15 avril 2010 pdf - 196.5 kio
Modifiant l’arrêté préfectoral du 3 février 2010
Réunions CLIC :
du 11 décembre 2012
du 7 octobre 2011
du 18 mai 2010
Commission de Suivi de Site (CSS)
Arrêté préfectoral du 28 juin 2017 pdf - 945.9 kio
Modifiant l’arrêté portant création de la CSS créée dans le du fonctionnement de la Société KMG
Arrêté préfectoral du 26 juin 2013 pdf - 870.4 kio
Modifiant l’arrêté préfectoral du 7 mars 2013
Arrêté préfectoral du 19 septembre 2014 pdf - 1.9 Mio
Modifiant l’arrêté préfectoral du 7 mars 2013, modifié par l’arrêté préfectoral du 26 juin 2013
Arrêté préfectoral du 28 juin 2017 pdf - 944 kio
Modifiant l’arrêté préfectoral du 7 mars 2013, modifié par l’arrêté préfectoral du 26 juin 2013, modifié par l'arrêté préfectoral du 19 septembre 2014
Réunions CSS
du 1er décembre 2023 :
-
du 20 décembre 2022 :
du 12 octobre 2021 :
du 16 décembre 2019 :
du 12 avril 2018 :
du 5 décembre 2016 :
du 3 décembre 2015 :
du 15 octobre 2014 :
du 27 juin 2013 :