Les CLIC/CSS dans la Manche
CSS créée dans le cadre du fonctionnement de la société CMC (nouveau nom de KMG) Ultra Pure Chemicals sur le territoire de la commune de Saint-Fromond
| Communes concernées * | Industries concernées |
|---|---|
| Saint-Fromond Airel Communauté d’agglomération de "Saint-Lô agglo" |
CMC Materials (ex. KMG UPC) |
-
Comité Local d’Information et de Concertation (CLIC)
Arrêté préfectoral du 15 avril 2010 pdf - 196.5 kio
Modifiant l’arrêté préfectoral du 3 février 2010
Réunions CLIC :
du 11 décembre 2012
du 7 octobre 2011
du 18 mai 2010
Commission de Suivi de Site (CSS)
Arrêté préfectoral du 28 juin 2017 pdf - 945.9 kio
Modifiant l’arrêté portant création de la CSS créée dans le du fonctionnement de la Société KMG
Arrêté préfectoral du 26 juin 2013 pdf - 870.4 kio
Modifiant l’arrêté préfectoral du 7 mars 2013
Arrêté préfectoral du 19 septembre 2014 pdf - 1.9 Mio
Modifiant l’arrêté préfectoral du 7 mars 2013, modifié par l’arrêté préfectoral du 26 juin 2013
Arrêté préfectoral du 28 juin 2017 pdf - 944 kio
Modifiant l’arrêté préfectoral du 7 mars 2013, modifié par l’arrêté préfectoral du 26 juin 2013, modifié par l'arrêté préfectoral du 19 septembre 2014
Réunions CSS
du 1er décembre 2023 :
-
du 20 décembre 2022 :
du 12 octobre 2021 :du 16 décembre 2019 :
du 12 avril 2018 : du 5 décembre 2016 : du 3 décembre 2015 : du 15 octobre 2014 : du 27 juin 2013 :
CSS créée dans le cadre du fonctionnement du Syndicat mixte du Point Fort (SMPF) sur le territoire de la commune de Saint-Fromond
| Communes concernées * | Industries concernées |
|---|---|
| Saint-Fromond | Syndicat mixte du Point Fort (SMPF) Installations de stockage de déchets non dangereux |
Commission de Suivi de Site (CSS)
Réunions CSS
CSS créée dans le cadre du fonctionnement de la SAS "Les Champs Jouault à Cuves" sur le territoire de la commune de Cuves
| Communes concernées * | Industries concernées |
|---|---|
| Cuves | SAS - Les Champs Jouault à Cuves Installations de stockage de déchets non dangereux |
Commission de Suivi de Site (CSS)
Arrêté préfectoral du 24 mai 2024 pdf - 812.2 kio
Modifiant l’arrêté portant création de la CSS du 21 avril 2021
Réunions CSS
CSS créée dans le cadre du fonctionnement de Suez RV Normandie sur le territoire de la commune d’Isigny le Buat
| Communes concernées * | Industries concernées |
|---|---|
| Isigny le Buat | Suez RV Normandie Installations de stockage de déchets non dangereux |
Commission de Suivi de Site (CSS)
Réunions CSS
CSS créée dans le cadre du fonctionnement de SPEN sur le territoire de la commune de Le Ham
| Communes concernées * | Industries concernées |
|---|---|
| Le Ham Éroudeville Écausseville |
SPEN Installations de stockage de déchets non dangereux |
Commission de Suivi de Site (CSS)