Les CLIC/CSS dans l’Orne
CSS Suez RV Normandie à Perche en Nocé
| Communes concernées * | Industries concernées |
|---|---|
| Perche en Nocé et Belforêt en Perche | Suez RV Normandie |
Commission de Suivi de Site (CSS)
Réunions CSS
CSS Suez RV Normandie à Gouffern en Auge
| Communes concernées * | Industries concernées |
|---|---|
| Gouffern en Auge | Suez RV Normandie |
Commission de Suivi de Site (CSS)
Réunions CSS
CSS Suez Les Ventes de Bourse
| Communes concernées * | Industries concernées |
|---|---|
| Les Ventes de Bourse, Essay, Communauté de communes de la Vallée de la Haute Sarthe | SUEZ |
Commission de Suivi de Site (CSS)
Réunions CSS
CSS dans le cadre du fonctionnement de la plateforme DISTRISERVICES sur le territoire de la commune de Sarceaux
| Communes concernées * | Industries concernées |
|---|---|
| Sarceaux Intercom Argentan |
DISTRISERVICES |
Commission de Suivi de Site (CSS)
Arrêté préfectoral du 18 juin 2020 pdf - 114.3 kio
portant modification de la composition de la CSS
Arrêté préfectoral du 28 février 2019 pdf - 336.9 kio
portant modification de la commission de suivi de site (CSS)
Arrêté Préfectoral du 28 janvier 2019 pdf - 341.3 kio
portant modification de la commission de suivi de site (CSS)
Arrêté préfectoral du 18 janvier 2019 pdf - 343.5 kio
portant renouvellement de la commission de suivi de site (CSS)
Arrêté préfectoral du 17 juillet 2017 pdf - 1.3 Mio
portant modification de l'arrêté de création de la CSS
Arrêté préfectoral du 13 octobre 2014 pdf - 820.5 kio
portant modification de l'arrêté de création de la CSS
Arrêté préfectoral du 17 juillet 2013 pdf - 868.7 kio
portant création de la CSS
Réunions CSS
-
Réunions CSS
CSS de la société SEQUENS (ex. PCAS)
| Communes concernées * | Industries concernées |
|---|---|
| Rives d’Andaine Tesse-Froulay Saint-Julien-du-Terroux Thuboeuf Communauté de Communes Andaine-Passais Communauté de Communes Mayenne Communauté |
SEQUENS (ex PCAS) |
-
Comité Local d’Information et de Concertation (CLIC)
Arrêté interpréfectoral du 7 novembre 2011 et 27 décembre 2011 pdf - 1.6 Mio
Modifiant l’arrêté préfectoral du 6 novembre 2007
Réunions CLIC
du 5 juillet 2012
du 11 juillet 2011
du 8 novembre 2010
du 28 septembre 2009
du 29 septembre 2008
Commission de Suivi de Site (CSS)
Arrêté préfectoral du 23 septembre 2021 pdf - 822.8 kio
Portant modification de la commission de suivi de site (CSS)
Arrêté interpréfectoral du 19 mars 2019 pdf - 282.2 kio
portant renouvellement de la commission de suivi de site (CSS)
Arrêté Interpréfectoral du 11 juin 2018 pdf - 606.7 kio
Portant modification de la commission de suivi de site (CSS)
Arrêté interpréfectoral du 27 mai 2016 pdf - 374.6 kio
Portant modification de la commission de suivi de site (CSS)
Arrêté interpréfectoral du 16 septembre 2014 pdf - 787.2 kio
Portant modification de la commission de suivi de site (CSS)
Arrêté interpréfectoral du 2 août 2013 pdf - 997 kio
portant création de la CSS
Réunions CSS
-
Réunions CSS
CSS dans le cadre du fonctionnement de la société ANTARGAZ sur le territoire de la commune du Merlerault
| Communes concernées * | Industries concernées |
|---|---|
| Le Merlerault Communauté de communes des Vallées d’Auge et du Merlerault |
ANTARGAZ (ex ANTARGAZ-FINAGAZ, ex. TOTAL GAZ) |
-
Comité Local d’Information et de Concertation (CLIC)
Réunions CLIC
du 6 décembre 2012
du 16 décembre 2011
du 13 décembre 2010
du 8 décembre 2009
du 16 janvier 2009
du 20 décembre 2007
Commission de Suivi de Site (CSS)
Arrêté préfectoral modifiant la composition de la commission de suivi de site pdf - 329.3 kio
10 octobre 2024
Arrêté prefectoral modifiant la composition de la commission de suivi de site pdf - 818.8 kio
27 septembre 2023
Arrêté préfectoral du 22 août 2023 pdf - 173.2 kio
portant modification de la composition de la CSS Antargaz au Merlerault
Arrêté du 8 juillet 2021 pdf - 715.8 kio
portant sur la modification de la composition de la CSS
Arrêté préfectoral du 11 juin 2020 pdf - 505.4 kio
portant modification de la composition de la CSS
Arrêté préfectoral du 8 mars 2019 pdf - 299.9 kio
portant renouvellement de la commission de suivi de site (CSS)
Arrêté préfectoral du 15 mai 2017 pdf - 1.2 Mio
modifiant l'arrêté préfectoral du 15 septembre 2014
Arrêté préfectoral du 15 septembre 2014 pdf - 1.8 Mio
Modifiant l’arrêté préfectoral du 27 mai 2013
Arrêté préfectoral du 27 mai 2013 pdf - 1.7 Mio
portant création de la CSS
Réunions CSS