Sources de pollution
De nature physique, chimique ou biologique, les polluants présents dans l’air intérieur sont nombreux et leurs sources sont multiples :
- l’extérieur du bâtiment et plus précisément le sol et l’air extérieur peuvent être l’origine de divers polluants parmi lesquels le radon, le monoxyde de carbone, des oxydes d’azote, des particules et certains composés organiques volatils (COV) ;
- les appareils à combustion (notamment de chauffage et de production d’eau chaude) peuvent émettre en particulier du monoxyde de carbone, des oxydes d’azote, des particules ainsi que certains COV ;
- les matériaux et produits de construction, d’ameublement, de décoration, d’entretien et de bricolage peuvent également émettre des COV ainsi que des particules ;
- les plantes et les animaux sont à l’origine de polluants spécifiques tels que les pollens et les allergènes de chat, de chien et d’acariens ;
- la présence et certaines activités humaines (telles que le tabagisme, les activités de cuisine ou d’entretien, l’utilisation des salles d’eau, les activités de bricolage, la bureautique, etc.) sont également la source d’humidité et de nombreux polluants parmi lesquels des particules, le monoxyde de carbone et certains COV.
Afin d’améliorer la qualité d’air intérieur il est donc essentiel de limiter les émissions de polluants, en contrôlant les sources de pollution :
- par la conception même du bâtiment : choix du site, implantation, orientation, etc. ;
- à travers le choix des équipements, matériaux et produits de construction, de décoration et d’ameublement, mais aussi d’entretien et de bricolage ;
- par un comportement d’usage adapté (limitation de la fumée de cigarette, entretien des appareils à combustion, respect des doses d’utilisation des produits d’entretien, d’hygiène et de bricolage).
Nota : Outre l’objectif de limitation des polluants à la source, il est important que les locaux soient largement aérés (notamment par ouverture des fenêtres) lors d’activités susceptibles de dégrader la qualité de l’air intérieur :
- pendant et après des travaux et activités de bricolage ou de nettoyage,
- après une douche ou un bain,
- pendant ou après avoir cuisiné,
- pendant le séchage du linge,
- pendant le stockage, le montage et l’installation de nouveaux meubles, etc.
En ce qui concerne plus spécifiquement les matériaux et produits de construction, divers dispositifs complémentaires ont été prévus dans le cadre des Plans Nationaux Santé Environnement (PNSE 1 et PNSE 2) et des engagements du Grenelle de l’Environnement :
- Suite au premier Plan National Santé Environnement (PNSE), le ministère a encouragé l’élaboration de Fiches de Déclaration Environnementale et Sanitaire (FDES) pour les matériaux et produits de construction. Une base de données nationale de référence sur les caractéristiques environnementales et sanitaires des produits de construction (INIES) a été construite, afin de mettre à disposition les FDES de produits de construction fournies par les fabricants ou syndicats professionnels. Cette base de données est d’accès libre sur le site www.inies.fr.
- En application de la loi du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement, a été mis en place un étiquetage obligatoire des produits de construction et de décoration, portant sur leurs émissions de composés organiques volatils (COV). Ce dispositif vise à permettre une information objective des concepteurs et des utilisateurs sur les produits rencontrés dans le bâtiment.
- Dans le cadre du second Plan National Santé Environnement (PNSE 2) et de la loi du 3 août 2009, a été décidée l’interdiction des substances classées cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction de catégories 1 et 2 (CMR1 et CMR2) au sens de la réglementation européenne, dans les produits de construction et d’ameublement ainsi que les revêtements muraux et de sol, les peintures et vernis et l’ensemble des produits ayant pour objet ou pour effet d’émettre des substances dans l’air ambiant. Ont d’ores et déjà été publiés deux arrêtés (arrêté du 30 avril 2009 et son arrêté modificatif du 28 mai 2009) fixant pour les matériaux de construction un seuil d’émission maximal pour quatre substances prioritaires : trichloréthylène, benzène et deux types de phtalate.
- En application de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement, a été mise en place une surveillance obligatoire de la qualité de l’air intérieur dans certains lieux clos ouverts au public.