Restauration de la continuité écologique (RCE) et enjeux patrimoniaux
A l’échelle régionale, des notes sont élaborées visant à expliciter les procédures et les modalités d’organisation entre les différentes parties prenantes dans les projets de RCE, pour une bonne intégration des enjeux environnementaux et patrimoniaux dans les projets.
Note de cadrage général
Notes de procédure visant à favoriser la prise en compte des différents enjeux, à la fois environnementaux et patrimoniaux, dans le cadre de l’élaboration des projets de RCE.
Volet 1 - Prise en compte du patrimoine archéologique dans le cadre des projets de RCE
Note méthodologique pdf - 1.8 Mio
Prise en compte du patrimoine archéologique dans le cadre des projets de restauration de la continuité écologique (RCE) des cours d’eau.
Annexe volet 1 - logigramme des procédures