Projet de sécurisation de la falaise et de la fouille contre les éboulements rocheux - commune Le Rozel

-* n°dossier : 2024-005693

• Catégorie : 11° Travaux, ouvrages et aménagements côtiers de lutte contre l’érosion et d’endiguement
• Demandeur : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Normandie
• Commune : Rozel (Le)
• Date avis de réception : 20/12/2024
• Date dossier complet : 20/12/2024
• Date consultation ARS : 30/12/2024
• Date consultation DDTM : 30/12/2024

• Autorité en charge du cas-par-cas : Préfet de la région Normandie

Décision du 27/01/25 de non soumission à évaluation environnementale