Les PPRT dans la Seine-Maritime

Arrêté préfectoral du 31 août 2007 pdf - 396.9 kio

prescrivant l’élaboration du PPRT d'Aumale

Arrêté préfectoral du 3 mars 2009 pdf - 2 Mio

portant prorogation du délai d’instruction du PPRT

Arrêté préfectoral du 7 mai 2010 pdf - 417 kio

portant prorogation du délai d’instruction du PPRT

Arrêté préfectoral du 29 octobre 2012 pdf - 929.9 kio

portant abrogation du PPRT

Arrêté préfectoral du 9 mai 2008 pdf - 818.8 kio

prescrivant l'élaboration du PPRT de Caudebec-en-Caux

Arrêté préfectoral du 18 décembre 2009 pdf - 422.4 kio

portant prorogation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté préfectoral du 4 juillet 2011 pdf - 1.1 Mio

portant approbation du PPRT

Règlement pdf - 1.3 Mio

Cahier de recommandations pdf - 1.2 Mio

Plan de zonage réglementaire pdf - 1.2 Mio

Arrêté préfectoral du 17 février 2010 pdf - 1.5 Mio

prescrivant l'élaboration du PPRT

Arrêté préfectoral du 25 juillet 2011 pdf - 440 kio

portant prorogation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté préfectoral du 5 février 2013 pdf - 156.1 kio

portant prolongation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté préfectoral du 10 juillet 2014 pdf - 153.4 kio

portant prorogation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté préfectoral du 12 février 2016 pdf - 98.1 kio

portant prorogation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté préfectoral du 17 octobre 2016 pdf - 282.6 kio

portant approbation du PPRT

Arrêté préfectoral du 9 septembre 2019 pdf - 152.6 kio

prescrivant la modification simplifiée du PPRT

Arrêté préfectoral du 26 janiver 2021 pdf - 5.6 Mio

portant approbation de la modification simplifiée du PPRT de la Zone Industrialo Portuaire du Havre

Page de garde et sommaire du dossier PPRT approuvé pdf - 217.5 kio

Plan de zonage réglementaire pdf - 3.4 Mio

zoom 1 du zonage réglementaire pdf - 3.6 Mio

zoom 2 du zonage réglementaire pdf - 2.8 Mio

zoom 3 du zonage réglementaire pdf - 2.3 Mio

zoom 4 du zonage réglementaire pdf - 2.2 Mio

Règlement du PPRT pdf - 455 kio

Sommaire des annexes du règlement pdf - 27.5 kio

Annexe 3 au règlement : carte des niveaux d'aléas de surpression pdf - 5.5 Mio

Annexe 4 au règlement : carte des niveaux d'intensité des effets de surpression pdf - 5.7 Mio

Annexe 5 au règlement : carte des types d'ondes de surpression et des temps d'application pdf - 6.5 Mio

Annexe 6 au règlement : carte des niveaux d'aléas des effets thermiques pdf - 5.6 Mio

Annexe 7 au règlement : carte des niveaux d'intensité des effets thermiques continus pdf - 5.6 Mio

Annexe 8 au règlement : carte des niveaux d'intensité des effets thermiques transitoires type "boule de feu" pdf - 5.7 Mio

Annexe 9 au règlement : carte des niveaux d'intensité des effets thermiques transitoires type "feu de nuage" pdf - 5.6 Mio

Annexe 10 au règlement : carte des durées d'application des effets thermiques transitoires type "feu de nuage" pdf - 5.5 Mio

Annexe 11 au règlement : carte des niveaux d'aléas toxiques pdf - 5.5 Mio

Annexe 12 au règlement : carte des taux d'atténuation cibles des locaux de confinement - effets toxiques pdf - 6.6 Mio

Annexe 13 au règlement : carte de l'enveloppe des effets des phénomènes à cinétique lente pdf - 5.6 Mio

Annexe 14 au règlement : carte des zones des effets combinés pdf - 5.6 Mio

Cahier de recommandations pdf - 208.2 kio

Plan de zonage réglementaire général consolidé pdf - 7.2 Mio

Zoom 1 du zonage réglementaire consolidé pdf - 12.1 Mio

Zoom 2 du zonage réglementaire consolidé pdf - 14.8 Mio

Zoom 3 du zonage réglementaire consolidé pdf - 13.6 Mio

Zoom 4 du zonage réglementaire consolidé pdf - 14.7 Mio

Règlement consolidé pdf - 557.2 kio

Carte des aléas de surpression consolidée pdf - 5.2 Mio

Carte des intensités de surpression consolidée pdf - 5.6 Mio

Carte des types d'ondes de supression consolidée pdf - 6.4 Mio

Carte des aléas thermiques consolidée pdf - 5.2 Mio

Carte des intensités thermiques continues consolidée pdf - 4.9 Mio

Carte des intensités transitoires de boules de feu consolidée pdf - 5.1 Mio

Carte des intensités thermiques transitoires de feux de nuage consolidée pdf - 4.9 Mio

Carte des durées d'effets thermiques transitoires de feux de nuage consolidée pdf - 4.8 Mio

Carte des aléas toxiques consolidée pdf - 5.2 Mio

Carte des taux d'atténuation toxiques consolidée pdf - 6.7 Mio

Carte des effets à cinétique lente consolidée pdf - 4.6 Mio

Carte des effets combinés consolidée pdf - 4.8 Mio

Cahier recommandations consolidé pdf - 225.1 kio

Arrêté interpréfectoral du 29 mai 2009 pdf - 1.8 Mio

prescrivant l'élaboration du PPRT

Arrêté interpréfectoral du 17 décembre 2010 pdf - 423 kio

portant prolongation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté interpréfectoral du 16 mai 2012 pdf - 106.2 kio

portant prolongation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté interpréfectoral du 6 décembre 2013 pdf - 135.1 kio

portant prolongation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté interpréfectoral du 7 août 2014 pdf - 1.9 Mio

portant approbation du PPRT

Plan de zonage réglementaire pdf - 3.4 Mio

Règlement pdf - 1.3 Mio

Carte des niveaux d'aléas de surpression pdf - 2.2 Mio

Carte des niveaux d'intensité des effets de surpression pdf - 2.4 Mio

Carte des niveaux d'aléas thermiques pdf - 2.2 Mio

Carte des niveaux d'intensité des effets thermiques continus pdf - 2.2 Mio

Carte des niveaux d'intensité des effets thermiques transitoires de type "Boule de feu" pdf - 2.3 Mio

Carte des niveaux d'intensité des effets thermiques de type "Feux de nuage" pdf - 2.2 Mio

Carte des niveaux d'aléas toxiques pdf - 2.2 Mio

Carte des niveaux d'atténuation cibles des locaux de confinement (effets toxiques) pdf - 2.7 Mio

Carte des niveaux d'intensité des phénomènes thermiques à cinétique lente pdf - 2.5 Mio

Carte des zones d'effets combinés pdf - 2.2 Mio

Cahier de recommandations pdf - 926.5 kio

Carte des effets thermiques transitoires type feu de nuage - durée pdf - 7.2 Mio

PPRT PJ

Carte des effets de surpression - type de signal et durée dans la zone 20-140 mbars pdf - 10.2 Mio

PPRT PJ

Arrêté préfectoral du 22 décembre 2009 pdf - 768.6 kio

prescrivant l'élaboration du PPRT

Arrêté préfectoral du 22 juin 2011 pdf - 407.9 kio

portant prorogation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté préfectoral du 26 juin 2012 pdf - 100.9 kio

portant prorogation du délai d'instruction pour l'élaboration du PPRT

Arrêté préfectoral du 17 juin 2013 pdf - 184.5 kio

portant prorogation des délais d'instruction et d'approbation du PPRT

Arrêté préfectoral du 25 juillet 2013 pdf - 1.8 Mio

portant approbation du PPRT

Plan de zonage réglementaire pdf - 978.4 kio

Règlement pdf - 5 Mio

Cahier de recommandations pdf - 269.2 kio

Arrêté préfectoral du 6 mai 2010 pdf - 1.2 Mio

prescrivant l'élaboration du PPRT

Arrêté préfectoral du 19 octobre 2011 pdf - 628 kio

portant prolongation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté préfectoral du 12 octobre 2012 pdf - 113.8 kio

portant prolongation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté préfectoral du 31 octobre 2012 pdf - 135.3 kio

portant prolongation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté préfectoral du 11 octobre 2013 pdf - 140.1 kio

portant prorogation des délais d'instruction et d'approbation du PPRT

Arrêté préfectoral du 31 mars 2014 pdf - 1.6 Mio

portant approbation du PPRT

Plan de zonage réglementaire pdf - 1.5 Mio

Règlement pdf - 735.1 kio

Cahier de recommandations pdf - 898.6 kio

Arrêté préfectoral du 22 avril 2010 pdf - 1.3 Mio

prescrivant l'élaboration du PPRT

Arrêté préfectoral du 19 octobre 2011 pdf - 632.6 kio

portant prolongation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté préfectoral du 3 avril 2013 pdf - 151.4 kio

portant prolongation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté préfectoral du 2 décembre 2013 pdf - 290.2 kio

portant approbation du PPRT

Plan de zonage réglementaire pdf - 1.8 Mio

Zoom plan de zonage partie nord pdf - 2.4 Mio

Zoom plan de zonage partie sud pdf - 2.6 Mio

Règlement pdf - 540.6 kio

Cahier de recommandations pdf - 323.2 kio

Arrêté préfectoral du 9 février 2010 pdf - 1.2 Mio

prescrivant l'élaboration du PPRT

Arrêté préfectoral du 25 juillet 2011 pdf - 376 kio

portant prolongation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté préfectoral du 12 juillet 2012 pdf - 1.5 Mio

portant approbation du PPRT

Arrêté préfectoral du 11 juillet 2013 pdf - 103.3 kio

portant prolongation du délai de mise en œuvre du PPRT

Plan de zonage réglementaire pdf - 1.7 Mio

Règlement pdf - 8.3 Mio

Cahier des recommandations pdf - 1.5 Mio

Arrêté interpréfectoral du 6 mai 2010 pdf - 1.5 Mio

prescrivant l'élaboration du PPRT

Arrêté interpréfectoral du 19 octobre 2011 pdf - 118.1 kio

portant prolongation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté interpréfectoral du 3 mai 2013 pdf - 154.9 kio

portant prolongation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté interpréfectoral du 3 juin 2014 pdf - 1.9 Mio

portant approbation du PPRT

Plan de zonage réglementaire pdf - 2.2 Mio

Règlement pdf - 510.7 kio

Cahier de recommandations pdf - 333 kio

Arrêté préfectoral du 12 mars 2010 pdf - 1.5 Mio

prescrivant l'élaboration du PPRT

Arrêté préfectoral modificatif du 14 avril 2010 pdf - 953.6 kio

prescrivant l'élaboration du PPRT

Arrêté préfectoral du 9 septembre 2011 pdf - 674.4 kio

portant prolongation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté préfectoral du 13 décembre 2012 pdf - 1.9 Mio

prescrivant l'élaboration du PPRT (et abrogeant l'arrêté préfectoral de prescription du 12 décembre 2010 modifié par l'arrêté du 14 avril 2010)

Arrêté préfectoral du 2 juin 2014 pdf - 159.1 kio

portant prorogation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté préfectoral du 2 juin 2015 pdf - 838.7 kio

portant prorogation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté préfectoral du 9 décembre 2016 pdf - 122.8 kio

portant prolongation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté préfectoral du 25 janvier 2018 pdf - 271.9 kio

portant approbation du PPRT

Plan de zonage reglementaire pdf - 2.1 Mio

Règlement PPRT ZIP PQGQ page de garde pdf - 414.5 kio

Règlement PPRT ZIP PQGQ pdf - 512.3 kio

Annexe 4 Carte des niveaux d'alea de surpression pdf - 1.8 Mio

Annexe 5 Carte des niveaux d'intensité de surpression pdf - 1.8 Mio

Annexe 6 Carte des types d'ondes de surpression pdf - 1.9 Mio

Annexe 7 Carte des niveaux d'aléas thermiques pdf - 1.8 Mio

Annexe 8 Carte des niveaux d'intensité effets thermiques pdf - 1.8 Mio

Annexe 9 Carte des niveaux d'intensité des effets thermiques transitoires type "boule de feu" pdf - 1.8 Mio

Annexe 10 Carte des niveaux d'intensité des effets thermiques transitoires type "feu de nuage" pdf - 1.8 Mio

Annexe 11 Carte des durées d'application des effets thermiques transitoires type "feu de nuage" pdf - 1.8 Mio

Annexe 12 Carte des niveaux d'aléas toxique pdf - 1.5 Mio

Annexe 13 Carte des taux d'atténuation cible des locaux de confinement pdf - 1.6 Mio

Annexe 14 Carte de l'enveloppe des effets des phénomènes à cinétique lente pdf - 1.7 Mio

Annexe 15 Carte de l'enveloppe des effets des phénomènes retardés (surpression et thermique) pdf - 1.8 Mio

Cahier de recommandations pdf - 214.4 kio

Fiche informations pdf - 200.1 kio

Arrêté préfectoral du 12 mars 2010 pdf - 1.5 Mio

prescrivant l'élaboration du PPRT

Arrêté préfectoral modificatif du 14 avril 2010 pdf - 953.6 kio

prescrivant le PPRT

Arrêté préfectoral du 9 septembre 2011 pdf - 674.4 kio

portant prolongation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté préfectoral du 13 décembre 2012 pdf - 1.8 Mio

prescrivant l'élaboration du PPRT (abrogeant l'arrêté préfectoral de prescription du 12 mars 2010 modifié par l'arrêté du 14 avril 2010)

Arrêté préfectoral du 2 juin 2014 pdf - 124 kio

portant prorogation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté préfectoral du 9 décembre 2015 pdf - 82.3 kio

portant prorogation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté préfectoral du 8 juin 2017 pdf - 104.3 kio

portant prorogation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté préfectoral du 13 septembre 2017 pdf - 194.7 kio

modifiant l'arrêté préfectoral de prescription du 13 décembre 2012 prescrivant le PPRT

Arrêté préfectoral du 9 mai 2018 pdf - 99.1 kio

portant prorogation du délai d'instruction du PPRT

Arrêté préfecotral du 29 janvier 2019 pdf - 319.5 kio

portant approbation du PPRT

Plan de zonage reglementaire pdf - 7.1 Mio

Règlement pdf - 333.5 kio

Annexe 3 niveau aleas surpression pdf - 4.8 Mio

Annexe 4 intensite surpression pdf - 7.5 Mio

Annexe 5 type ONDE pdf - 6.5 Mio

Annexe 6 niveau aleas thermiques pdf - 4.9 Mio

Annexe 7 intensite thc pdf - 5.6 Mio

Annexe 8 intensite bdf pdf - 6.4 Mio

Annexe 9 intensite fdn pdf - 5.6 Mio

Annexe 10 duree fdn pdf - 4.8 Mio

Cahier de recommandations pdf - 214.9 kio