Les CLIC/CSS dans le Calvados

CSS créée dans le cadre du fonctionnement de la société DPC sur le territoire de la commune de Mondeville

Communes concernées *	Industries concernées
Caen Mondeville Herouville Saint Clair Caen-la-Mer	DPC

• 👉 Archives - Comité Local d’Information et de Concertation (CLIC)

  Comité Local d’Information et de Concertation (CLIC)

  Arrêté préfectoral de création du CLIC du 21 décembre 2006 pdf - 594.3 kio

  Arrêté préfectoral du 23 octobre 2007 pdf - 188.8 kio

  Modifiant l'arrêté préfectoral du 21 décembre 2006

  Arrêté préfectoral du 28 septembre 2011 pdf - 347.3 kio

  Modifiant l’arrêté préfectoral du 21 décembre 2006, modifié par l’arrêté préfectoral du 23 octobre 2007

  
  

  Réunions CLIC :

  du 17 décembre 2013
  du 10 décembre 2012
  du 30 septembre 2011
  du 15 novembre 2010
  du 1er décembre 2009
  du 23 octobre 2008
  du 7 décembre 2007

Commission de Suivi de Site (CSS)

Réunions CSS :

• 👉 Archives - Réunions CSS de 2022 à 2015

  Compte-rendu CSS du 21 septembre 2023 pdf - 1.9 Mio

  Compte-rendu CSS du 9 novembre 2022 pdf - 1.4 Mio

  Compte rendu CSS du 26 novembre 2021 pdf - 1.4 Mio

  Compte rendu de la réunion dématérialisée du 30/11/2020 au 03/12/2020 pdf - 423.1 kio

  Compte rendu CSS du 6 novembre 2019 pdf - 1.7 Mio

  Compte-rendu CSS du 10 octobre 2018 pdf - 1.5 Mio

  Compte-rendu CSS du 14 novembre 2017 pdf - 361.9 kio

  Compte-rendu CSS du 25 novembre 2016 pdf - 990.5 kio

  Compte-rendu CSS du 13 novembre 2015 pdf - 282.1 kio

  Compte-rendu CSS du 12 septembre 2014 pdf - 976.6 kio

CSS créée dans le cadre du fonctionnement de la société SIRAC sur le territoire de la commune de Colombelles

Communes concernées *	Industries concernées
Colombelles	SIRAC (incinérateur de déchets non dangereux)

Commission de Suivi de Site (CSS)

Réunions CSS :

CSS créée dans le cadre du fonctionnement de la société REVIVAL sur le territoire de la commune de Castine en Plaine

Communes concernées *	Industries concernées
Castine en Plaine	REVIVAL (traitement de déchets dangereux et non dangereux)

Commission de Suivi de Site (CSS)

Réunions CSS :

CSS créée dans le cadre du fonctionnement de la société SOLICENDRE sur le territoire de la commune de Argences

Communes concernées *	Industries concernées
Argences	SOLICENDRE (stockage de déchets dangereux)

Commission de Suivi de Site (CSS)

Réunions CSS :

CSS créée dans le cadre du fonctionnement de la société Suez RV Normandie sur le territoire de la commune de Cauvicourt

Communes concernées *	Industries concernées
Cauvicourt Bretteville-Le Rabet Urville	Suez RV Normandie (stockage de déchets non dangereux)

Commission de Suivi de Site (CSS)

Réunions CSS :

CSS créée dans le cadre du fonctionnement de la société SPEN sur le territoire de la commune de Valambray

Communes concernées *	Industries concernées
Valambray	SPEN (stockage de déchets non dangereux)

Commission de Suivi de Site (CSS)

Réunions CSS :

CSS créée dans le cadre du fonctionnement de la société SPEN sur le territoire de la commune de Caumont sur Aure

Communes concernées *	Industries concernées
Caumont sur Aure	SPEN (stockage de déchets non dangereux)

Commission de Suivi de Site (CSS)

Réunions CSS :

CSS créée dans le cadre du fonctionnement de la société SEA sur le territoire de la commune de Esquay sur Seulles

Communes concernées *	Industries concernées
Esquay sur Seulles	SEA (stockage de déchets non dangereux)

Commission de Suivi de Site (CSS)

Réunions CSS :