Aménagement de l’entrée du stade Jacques Fould à Alençon (61)

  • n°dossier : 2018-002473
  • Catégorie : 41° Aires de stationnements, dépôts de véhicules et garages collectifs
  • Demandeur : Ville d’Alençon
  • Commune : Alençon
  • Date avis de réception : 19/01/2018
  • Date dossier complet : 19/01/2018
  • Date consultation ARS : 25/01/2018
  • Date consultation DDTM : 25/01/2018
  • Autorité Environnementale : Préfète de la région Normandie


Décision rendue :
dispensé d’évaluation environnementale en date du 14 février 2018

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