Temps de travail des conducteurs routiers

Mémentos de l’OST

Dans le cadre des travaux menés par l’Observatoire Social des Transports, des mémentos ont été réalisés pour présenter les principales dispositions relatives au temps de travail pour les différentes catégories de conducteurs routiers :

Pour le transport routier de marchandises :

• Mémento à l’attention des conducteurs de véhicules lourds
• Mémento à l’attention des conducteurs des véhicules de moins de 3,5 tonnes

Pour le transport routier de voyageurs :

• Mémento à l’attention des conducteurs d’autocars
• Mémento à l’attention des conducteurs des véhicules de moins de 9 places

Mobilic : Suivi numérique du temps de travail du personnel roulant du transport routier léger

Le temps de travail des personnels roulants salariés d’une entreprise de transport routier, lorsqu’ils ne sont pas soumis à l’obligation de tachygraphe (essentiellement les véhicules utilitaires légers de moins de 3,5 tonnes ou moins de 9 places), doit être enregistré au moyen d’un Livret individuel de Contrôle LIC ou,depuis 2021, de l’outil numérique Mobilic.

Mobilic est un outil créé par le ministère chargé des Transports et mis gratuitement à disposition des entreprises dans le but de faciliter l’application de la réglementation en matière de suivi du temps de travail.

Les entreprises sont invitées à privilégier l’utilisation de Mobilic à la place du livret individuel de contrôle.