Réglementations applicables au transport de chevaux
L’institut Français du Cheval et de l’Equitation (IFCE) a mis en ligne sur son site internet un article relatif à la règlementation applicable au transport de chevaux.
Cet article "Transporter des équidés : tout ce qu’il faut savoir ! permet notamment d’accéder à 6 fiches techniques :
- 1 fiche générale sur la réglementation
- les règles applicables aux véhicules
- les différents permis de conduire nécessaires en fonction des véhicules
- le certificat de compétence des convoyeurs et conducteurs
- la responsabilité du transporteur d’équidés
- les démarches spécifiques liées aux prestations de transport d ’équidés contre rémunération.
Pour le point 6, si vous êtes soumis à l’inscription au registre des transporteurs, vous êtes invités à consulter la rubrique de notre site internet consacrée aux conditions d’accès à la profession de transporteur.