Outils Fonciers
La DREAL et ses partenaires, notamment dans le cadre des clubs fonciers, mettent à disposition des collectivités et porteurs de projets des outils de connaissance et d’aide à la mise en place de stratégies foncières.
Étude pour l’optimisation du foncier des espaces d’activités économiques (ZAE)
Dans un contexte national et européen qui tend à la rationalisation de l’usage du foncier ainsi qu’à la limitation de l’artificialisation des sols, la DREAL Normandie a initié une démarche exploratoire, dont l'objectif est de maîtriser voire réduire l’ouverture des terres à l’urbanisation, tout en conservant la capacité d’offrir des possibilités d’implantation à de (...)
2 mai 2018
Observation foncière
L’observation foncière est un outil de connaissance du territoire alliant inventaire, diagnostic et action foncière.
29 janvier 2016
Outils fonciers - fiches et bilan d’utilisation
aperçu des fiches Un bilan régional de l'utilisation des outils fonciers existants par les collectivités locales et une série de fiches sur ces outils, leur vocation et leurs évolutions.
7 mai 2015