Les guides pour l’application de la doctrine ERC
La séquence éviter, réduire, compenser, a été introduite en France dès 1976. Essentiellement utilisée dans la conception des projets, plans, programmes, son application paraît tout à fait adaptée à la recherche d’« absence de toute artificialisation nette »
- l’évitement de l’artificialisation des sols : en systématisant l’identification du potentiel foncier mutable au sein de l’enveloppe urbaine bâtie, en optimisant l’occupation des zones d’activités existantes par la densification du bâti existant, en réhabilitant les bâtis économiques ou résidentiels vétustes et vacants et ainsi en restreignant au maximum le nombre et la superficie des zones nouvelles à urbaniser dans les documents d’urbanisme…
- la réduction de l’artificialisation des sols : en évaluant avec un réalisme rigoureux les besoins en logements, en bâtiments à vocation économique, en équipements nouveaux, en optimisant l’existant pour ne créer que le nécessaire, en optimisant les aménagements réalisés pour que des superficies d’espaces perméables de pleine terre et végétalisés soient maintenus…
- la compensation des sols artificialisés : en désimperméabilisant et en renaturant des espaces, éventuellement des friches, en appliquant le principe d’équivalence écologique…
Les guides
Lutter contre l’artificialisation des sols : Pourquoi ? Comment ?
Les projets d’aménagement : Les impacts résiduels d’un projet d’aménagement
Les projets d’aménagement : Les cinq étapes de la séquence d’évitement
Les projets d’aménagement : Vers un projet de moindre impact
Les projets d’aménagement : Focus sur l’ERC pour la préservation des zones humides
Les projets d’aménagement : Les mesures d’accompagnement et de suivi
Les mesures de compensation environnementale
Annexes