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DREAL   NORMANDIE
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

Sondages de reconnaissance sur la commune de Saint-James

publié le 11 juin 2019
  • n°dossier : 2019-003106
  • Catégorie : 27° Forages
  • Demandeur : EARL Les Nicollières
  • Commune : Saint-James
  • Date avis de réception : 17/05/2019
  • Date dossier complet : 17/05/2019
  • Date consultation ARS : 22/05/2019
  • Date consultation DDTM : 22/05/2019
  • Autorité Environnementale : Préfet de la région Normandie

Décision rendue le 11/06/2019 : non soumission à évaluation environnementale