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Eau, Nature, Mer et Littoral

L’inventaire des ZNIEFF

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publié le 3 février 2016


Cet inventaire, lancé en 1982, est réalisé dans chaque région selon une méthodologie nationale définie, à la demande du ministère en charge de la protection de la nature, par le Muséum National d’Histoire Naturelle. Il concerne le domaine terrestre et maritime.

  Qu’est-ce qu’une ZNIEFF ?

Une ZNIEFF est une zone terrestre, fluviale ou marine, qui a été identifiée, décrite et cartographiée parce qu’elle présente  :

  • un intérêt faunistique ou floristique de par la présence d’espèces animales et végétales rares et caractéristiques du patrimoine naturel régional ;
  • un intérêt écologique en participant au maintien des grands équilibres naturels et à la richesse de l’écosystème.

Deux types de zones sont répertoriées  :

  • Zones de type I : secteurs de superficie en général limitée, contenant des habitats naturels ou des espèces animales ou végétales d’une grande valeur patrimoniale ;
  • Zone de type II : grands ensembles naturels riches et peu modifiés, qui offrent des potentialités écologiques importantes.

Une ZNIEFF n’est pas une mesure de protection, mais un élément d’expertise qui signale la présence d’habitats naturels et d’espèces remarquables ou protégées par la loi. Ainsi les ZNIEFF doivent être prises en compte par tout plan, programme ou projet.

  Qu’elle est la portée juridique de l’inventaire ZNIEFF ?

L’inventaire des ZNIEFF n’a pas de portée réglementaire directe sur le territoire délimité, ni sur les activités humaines (agriculture, chasse, pêche…) qui peuvent continuer à s’y exercer sous réserve du respect de la législation sur les espèces protégées.

Cependant les ZNIEFF doivent être prises en compte par tout plan, programme ou projet. Une jurisprudence étoffée rappelle que l’existence d’une ZNIEFF peut constituer un indice d’appréciation de la légalité d’un acte administratif au regard des dispositions législatives et réglementaires protectrices des espaces naturels (insuffisance éventuelle de l’étude d’impact si elle ne prend pas correctement en compte l’existence de la ZNIEFF, voire risque d’erreur manifeste d’appréciation si l’autorité administrative ne prend pas en compte la ZNIEFF).

  Les ZNIEFF en Normandie

La Normandie compte, au 1er janvier 2016  :

  • 1812 znieff terrestres (1638 de type I, 174 de type II)
  • 27 znieff marines (19 de type I, 8 de type II)

Lien vers carte ZNIEFF
Lien vers article ZNIEFF mer
Lien vers article Liste espèces déterminantes ZNIEFF