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Climat, Air, Transition Énergétique

Éolien : les commissaires mènent l’enquête

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publié le 27 juin 2018 (modifié le 3 juillet 2018)
Cliquez sur l'image - De gauche à droite : Philippe SURVILLE, Sylvie BOUTTEN, Arnaud FORGAR et Denis SIVIGNY de la DREAL Normandie) en grand format (nouvelle fenêtre)
Cliquez sur l’image - De gauche à droite : Philippe SURVILLE, Sylvie BOUTTEN, Arnaud FORGAR et Denis SIVIGNY de la DREAL Normandie)

 
Dans le cadre de la mise en œuvre du plan régional de la formation des commissaires enquêteurs de l’année 2018, la compagnie des commissaires enquêteurs des départements de la Seine-Maritime et de l’Eure a organisé, le 23 mai 2018, une formation sur l’éolien terrestre. Cette formation s’est tenue à l’auditorium de la chambre de l’agriculture à Bois-Guillaume (Seine-Maritime). Elle s’adressait à l’ensemble des commissaires enquêteurs inscrits sur les listes d’aptitudes des départements de la Seine-Maritime et de l’Eure et également à ceux qui le souhaitaient des départements du Calvados, de la Manche et de l’Orne.


L’objectif de cette formation était d’apporter aux commissaires enquêteurs des informations clés sur l’éolien terrestre en Normandie afin de les aider dans le cadre des enquêtes publiques qui peuvent leur être confiées  : informer le public, se forger une opinion mais aussi rédiger un rapport avec des conclusions motivées.

La DREAL a accompagné la compagnie des commissaires enquêteurs pour l’élaboration et la présentation de cette formation. La transversalité de la thématique de l’éolien terrestre a nécessité l’intervention de quatre chargés de mission des services métiers concernés de la DREAL Normandie, à savoir les bureaux du climat de l’air et de l’énergie, du paysage et des sites, de la biodiversité et des risques technologiques. Les préfectures de Seine-Maritime et de l’Eure étaient également représentées par des agents des services en charge des enquêtes publiques.

Après, une introduction de Monsieur CARU, le président de la compagnie des commissaires enquêteurs de la Seine-Maritime et de l’Eure, Arnaud FORGAR du bureau Climat Air Énergie (BCAE) de la DREAL Normandie a présenté les éléments de contexte de l’éolien terrestre en Normandie avec un état des lieux de la production des énergies renouvelables, les objectifs fixés par la France, les freins actuels au développement des parcs éoliens terrestres ainsi que les leviers locaux pour y remédier.

Sylvie BOUTTEN du bureau des Risques Technologiques Chroniques (BRTC) de la DREAL Normandie a ensuite expliqué les conséquences de l’entrée des éoliennes dans la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) et la simplification des démarches administratives avec la mise en place de l’autorisation unique.

Puis, Philippe SURVILLE du bureau Paysages et Sites (BPS) de la DREAL Normandie a sensibilisé les commissaires enquêteurs à la préservation de la diversité et de la qualité des paysages dans le cadre de projets de développement de parcs éoliens tout en permettant de répondre aux enjeux énergétiques auxquels la France doit répondre. Il a notamment expliqué la notion récente de « donner du sens à un lieu », c’est-à-dire de préserver l’identité du territoire, telle qu’elle peut être perçue par ses habitants.

Enfin, Denis SIVIGNY du bureau de la Biodiversité et des Espaces Naturels (BBEN) de la DREAL Normandie a fait un rappel des enjeux et des impacts des éoliennes sur la faune et la flore. Il a présenté les premiers retours des suivis des parcs en fonctionnement et le protocole de suivi avant de terminer par les grandes orientations du projet de doctrine régionale de prise en compte de la biodiversité dans les dossiers éoliens.

Avant de clore cette demi-journée de formation, un temps d’échanges a permis aux commissaires enquêteurs de poser leurs questions aux intervenants et d’enrichir ces présentations d’exemples concrets et de retours d’expériences.

Supports de présentation :

  • Contexte de l’éolien (format pdf - 1.4 Mo - 11/06/2018)
    Arnaud FORGAR du bureau Climat Air Énergie (BCAE) de la DREAL Normandie
  • ICPE Eoliennes terrestres (format pdf - 593 ko - 11/06/2018)
    Sylvie BOUTTEN du bureau des Risques Technologiques Chroniques (BRTC) de la DREAL Normandie
  • Paysage et développement éolien (format pdf - 3 Mo - 11/06/2018)
    Philippe SURVILLE du bureau Paysages et Sites (BPS) de la DREAL Normandie
  • Faune volante et énergie renouvelable (format pdf - 2.7 Mo - 27/06/2018)
    Denis SIVIGNY du bureau de la Biodiversité et des Espaces Naturels (BBEN) de la DREAL Normandie